Traiteur Thélème – Béziers

Mentions légales

Ces Mentions Légales et Conditions Générales d’Utilisation régissent l’utilisation que vous faites de ce Site Internet. Si vous ne les acceptez pas, nous vous prions de bien vouloir le quitter immédiatement.

 

I – INFORMATIONS LEGALES

Éditeur du Site
THELEME
SAS au Capital de 7 622,45 €
Siège Social : Rue Gustave EIFFEL 11 Lot Quartier d’Entreprises de l’Europe
34290 MONTBLANC
[email protected]
Téléphone : 04 67 62 60 37
Numéro de Siret : 340 589 399 00021
Code APE : 5610A
Numéro de TVA Intracommunautaire : FR 85 340 589 399

Directeur de la Publication
Jean Marc BASTOUL
Rue Gustave EIFFEL 11 Lot Quartier d’Entreprises de l’Europe – 34290 MONTBLANC

Hébergeur du Site
INFOLIEN
20 Avenue Victor HUGO – 34200 SETE
[email protected]
Téléphone : 04 67 18 00 46

II – CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DU SITE

 

Mentions légales

En vigueur au 01/02/2021

 

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des Utilisateurs du site www.traiteur-theleme.com les présentes mentions légales.

 

La connexion et la navigation sur le site (indiquer le nom du site) par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.

Ces dernières sont accessibles sur le site à la rubrique « Mentions légales ».

ARTICLE 1 : L’éditeur

L’édition du site www.traiteur-theleme.com est assurée par la Société SARL Les illuminés au capital de 20 000 euros, immatriculée au RCS de Montpellier sous le numéro 850 422 585 00016 dont le siège social est situé au 530 Rue Raymond Recouly, 34070 Montpellier, numéro de téléphone 07 61 17 92 90, adresse e-mail : [email protected]

N° de TVA intracommunautaire : FR 54 850 422 585

Le Directeur de la publication est Maurel Laetitia.

ARTICLE 2 : L’hébergeur

L’hébergeur du site www.traiteur-theleme.com est la Société SAS OVH au capital de 10 069 020 €, RCS Lille Métropole 424 761 419 00045, Code APE 2620Z, N° TVA : FR 22 424 761 419, Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

ARTICLE 3 : Accès au site

Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.

En cas de modification, interruption ou suspension des services, le site www.traiteur-theleme.com ne saurait être tenu responsable.

ARTICLE 4 : Collecte des données

Le site assure à l’Utilisateur une collecte et un traitement d’informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

En vertu de la loi Informatique et Libertés, en date du 6 janvier 1978, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition de ses données personnelles. L’Utilisateur exerce ce droit :

 

ARTICLE 5 : Cookies

L’Utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.

En naviguant sur le site, il les accepte.

Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’Utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L’Utilisateur pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.

 

ARTICLE 6 : Propriété intellectuelle

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site www.traiteur-theleme.com, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

Pour plus d’informations, se reporter aux CGV du site www.illumines-communication.fr accessible à la rubrique « CGV ».